23600 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/09/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Luc Rémont, président-directeur général du groupe Electricité de France (EDF).
- Dossier législatif - Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers
- N° 327 - Proposition de résolution de Mme Constance Le Grip visant à condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue.
- Date de dépôt : 11/10/2024
- Voir le dossier (Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue)
- Dossier législatif - Condamner l'oppression et la terreur imposées aux femmes iraniennes, et à réaffirmer leur liberté absolue
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 04/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Santé (Mme Véronique LOUWAGIE, rapporteure spéciale)
- - Cohésion des territoires :
- - Logement et hébergement d'urgence (M. François JOLIVET, rapporteur spécial)
- - Politique des territoires (M. David GUIRAUD, rapporteur spécial)
- - Aménagement des territoires (M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux)
- N° 531 - Proposition de résolution de M. René Pilato tendant à la création d'une commission d'enquête sur la responsabilité des membres du Gouvernement dans la tromperie aux consommateurs par des embouteilleurs du fait de l'utilisation de traitements interdits d'eaux contaminées
- Date de dépôt : 04/11/2024
- Voir le dossier (La responsabilité des membres du Gouvernement dans la tromperie aux consommateurs par des embouteilleurs du fait de l'utilisation de traitements interdits d'eaux contaminées)
- Dossier législatif - La responsabilité des membres du Gouvernement dans la tromperie aux consommateurs par des embouteilleurs du fait de l’utilisation de traitements interdits d’eaux contaminées
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 05/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Solidarité, insertion et égalité des chances (Mme Perrine GOULET, rapporteure spéciale)
- - Travail, emploi et administration des ministères sociaux (M. Emmanuel MAUREL et Estelle MERCIER, rapporteurs spéciaux)
- Question écrite n° 2053 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 19/11/2024
- cycles et motocycles - Réglementation des engins de déplacement personnel motorisés - Réglementation des engins de déplacement personnel motorisés
- Question écrite n° 2013 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 19/11/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Les myticulteurs ont besoin d'aide pour faire face à la prédation en mer - Les myticulteurs ont besoin d'aide pour faire face à la prédation en mer
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats