23876 résultats trouvés
- Question écrite n° 1941 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics - Accès des chiens guides et d'assistance aux lieux publics
- Question écrite n° 1911 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- logement : aides et prêts - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves - Conséquences de la suppression du prêt à taux zéro pour les maisons neuves
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/11/2024
- – Compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l'international par des membres de la commission.
- Question écrite n° 1613 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 05/11/2024
- assurances - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier - Augmentation de la surprime CatNat et affectation des recettes au fonds Barnier
- Question écrite n° 1942 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 12/11/2024
- personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle - Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Question écrite n° 1876 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 12/11/2024
- établissements de santé - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes - Situation des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
- N° 471 tome II - Avis de M. Éric Pauget sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 06/11/2024
- – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
- - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
- Date de réunion : 07/11/2024
- Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
- - Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
- - Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
- - M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
- - M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
- - Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
- - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde
- N° 439 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
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