65842 résultats trouvés
- Question écrite n° 5438 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- télécommunications - Fin au démarchage téléphonique sauvage - Fin au démarchage téléphonique sauvage
- Question écrite n° 5386 de M. Perceval Gaillard
- Date de dépôt : 25/03/2025
- outre-mer - La Réunion : activation du Fonds de secours pour les outre-mer - La Réunion : activation du Fonds de secours pour les outre-mer
- Question écrite n° 5400 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 25/03/2025
- politique extérieure - Crise humanitaire et violences au Sahel - Crise humanitaire et violences au Sahel
- Question écrite n° 5342 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 25/03/2025
- formation professionnelle et apprentissage - Accès des apprentis mineurs au covoiturage dans les territoires ruraux - Accès des apprentis mineurs au covoiturage dans les territoires ruraux
- Question écrite n° 5247 de Mme Sandra Regol
- Date de dépôt : 25/03/2025
- associations et fondations - Subvention à la fédération nationale de la maison des potes - Subvention à la fédération nationale de la maison des potes
- N° 1170 - Proposition de résolution européenne de M. Vincent Caure visant à soutenir le Danemark et le Groenland et à oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir le Danemark et le Groenland et oeuvrer en faveur d'une plus grande coopération en matière de défense)
- N° 1172 - Proposition de résolution de Mme Marie-José Allemand visant à mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France)
- Question écrite n° 5324 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 25/03/2025
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Question écrite n° 5318 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement agricole - Suppressions de postes dans l'enseignement agricole public - Suppressions de postes dans l'enseignement agricole public
- Question écrite n° 5352 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 25/03/2025
- impôts locaux - Fiscalité des communes et intercommunalités en milieu rural et de montagne - Fiscalité des communes et intercommunalités en milieu rural et de montagne
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