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Question écrite n° 6428 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 21/03/2023
animaux - Incidences causées par les castors dans les Ardennes - Incidences causées par les castors dans les Ardennes
Question écrite n° 1371 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 20/09/2022
industrie - Contre la fermeture de LME à Trith-Saint-Léger - Contre la fermeture de LME à Trith-Saint-Léger
Question écrite n° 1315 de Mme Élodie Jacquier-Laforge
Date de dépôt : 20/09/2022
cycles et motocycles - Nuisances sonores provoquées par certains motocyclistes en milieu rural - Nuisances sonores provoquées par certains motocyclistes en milieu rural
Question écrite n° 2666 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 01/11/2022
banques et établissements financiers - Remboursement des comptes courants d'associés - Remboursement des comptes courants d'associés
Question écrite n° 10171 de M. Jean-François Lovisolo
Date de dépôt : 18/07/2023
logement - Logements vacants en France - Logements vacants en France
Question écrite n° 11815 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 03/10/2023
lieux de privation de liberté - Répartition des centres éducatifs fermés sur le territoire - Répartition des centres éducatifs fermés sur le territoire
Question écrite n° 8840 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 13/06/2023
énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR) - Suppression de l'avantage fiscal sur le gazole non routier (GNR)
Question au Gouvernement n° 533 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 08/02/2023
institutions sociales et médico sociales - REVALORISATIONS DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL - REVALORISATIONS DANS LE SECTEUR MÉDICO-SOCIAL
Question écrite n° 2420 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 25/10/2022
agriculture - Difficultés posées par la mise en place du conseil stratégique phytosanitaire - Difficultés posées par la mise en place du conseil stratégique phytosanitaire
Question écrite n° 5053 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 31/01/2023
déchets - Suites données au rapport de l'ANSES sur les usages de matières plastiques - Suites données au rapport de l'ANSES sur les usages de matières plastiques