23484 résultats trouvés
- Question écrite n° 2088 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- étrangers - Part des étrangers sur le marché du travail en France - Part des étrangers sur le marché du travail en France
- Question écrite n° 2134 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes handicapées - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap
- Dossier législatif - Reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers
- Dossier législatif - Rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
- Date de réunion : 07/11/2024
- - À 14 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Gérald-Brice Viret, directeur général de CANAL+ France, en charge des programmes et des antennes, Mme Sylvie Cavalié, directrice des affaires sociales, M. Laurent Hassid, directeur des acquisitions Cinéma, M. François Mergier, directeur de la production de Studiocanal et Mme Marine Schenfele, directrice de la RSE du Groupe CANAL+
- - À 16 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Sara Forestier, actrice et réalisatrice
- Dossier législatif - Intégrer la notion de consentement dans la définition pénale des infractions d’agression sexuelle et de viol
- Dossier législatif - Pour une définition harmonisée des entreprises de taille intermédiaire et la création d’une catégorie statistique dédiée à l’échelle européenne
- Dossier législatif - L’organisation des élections en France
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 19/11/2024
- – Nomination d'un rapporteur ;
- – Propositions de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance ;
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 538) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- Dossier législatif - L'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats