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Question orale sans débat n° 14 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 19/11/2024
transports ferroviaires - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN) - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
Question écrite n° 2194 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 19/11/2024
travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités
Question écrite n° 2017 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 19/11/2024
associations et fondations - Soutien public au dispositif du microcrédit - Soutien public au dispositif du microcrédit
Question orale sans débat n° 28 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 19/11/2024
transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Question orale sans débat n° 30 de M. Stéphane Hablot
Date de dépôt : 19/11/2024
politique extérieure - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
Question écrite n° 2088 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 19/11/2024
étrangers - Part des étrangers sur le marché du travail en France - Part des étrangers sur le marché du travail en France
Question écrite n° 2134 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 19/11/2024
personnes handicapées - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap
N° 504 - Proposition de loi de M. Karl Olive visant à rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements)
Dossier législatif - Reconnaissance de maladies professionnelles pour les sapeurs-pompiers
Dossier législatif - Rendre obligatoire les détecteurs de monoxyde de carbone dans les logements