23588 résultats trouvés
- Question écrite n° 2017 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- associations et fondations - Soutien public au dispositif du microcrédit - Soutien public au dispositif du microcrédit
- Question orale sans débat n° 28 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
- Question orale sans débat n° 30 de M. Stéphane Hablot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- politique extérieure - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
- Question écrite n° 2088 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- étrangers - Part des étrangers sur le marché du travail en France - Part des étrangers sur le marché du travail en France
- Question écrite n° 2134 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes handicapées - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap
- Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2025
- Dossier législatif - L'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à interdire l'apologie des violences sur les enfants
- N° 563 - Proposition de résolution de M. Julien Dive tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation
- Date de dépôt : 15/11/2024
- Voir le dossier (L'usage des aides publiques par les entreprises dans un contexte de désindustrialisation)
- N° 570 - Proposition de loi de M. Stéphane Viry visant à pérenniser l'utilisation du ticket restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Pérenniser l'utilisation du ticket restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables)
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