34027 résultats trouvés
- Amendement n° 569 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 19 - Non renseigné
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- Amendement n° 324 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 21 SEXIES - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 749 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 22 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 910 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Valletoux, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Bouyx, Mme Colin-Oesterlé, M. Gernigon, M. Lam, Mme Le Hénanff, Mme Piron, M. Plassard, M. Roseren et Mme Violland - Article 23 - Non renseigné
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- N° 870 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Estelle Youssouffa, M. Nicolas Forissier, Mme Amélia Lakrafi et M. Kévin Pfeffer déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à New York à l'occasion de la 79e Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2024
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des affaires étrangères à New York à l'occasion de la 79e Assemblée générale des Nations unies, à l'automne 2024)
- Amendement n° 568 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 19 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 386 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 30/01/2025
- Amendement de M. Bazin - Article 16 BIS D - Non renseigné
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- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 622) (M. Thibault Bazin, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 29 janvier 2025
- Date de séance : 29/01/2025
- 1. Restriction de la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels
- 2. Condamnation de l’oppression et de la terreur imposées aux femmes iraniennes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 29/01/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur (n° 695) (Mme Manon Meunier, rapporteure).
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