235319 résultats trouvés
- N° 1198 annexe 23 - Rapport de M. Thierry Carcenac sur le projet de loi de finances pour 2009 (n°1127)
- Date de dépôt : 16/10/2008
- Voir le dossier (Budget : loi de finances pour 2009)
- N° 1324 - Rapport d'information de M. Jean-Marc Roubaud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient"
- Date de dépôt : 16/12/2008
- Voir le dossier (Mission d'information : "Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient")
- N° 1967 annexe 17 - Rapport de M. Jérôme Chartier sur le projet de loi de finances pour 2010 (n°1946)
- Date de dépôt : 14/10/2009
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2010)
- N° 3363 annexe 37 - Rapport de M. Charles de Courson sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
- Date de dépôt : 12/10/2006
- Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
- N° 2857 annexe 29 - Rapport de M. Patrice Martin-Lalande sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
- Date de dépôt : 14/10/2010
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
- N° 376 - Rapport de M. Pascal Clément sur le projet de loi constitutionnelle , adopté avec modification par le Sénat, relatif à l'organisation décentralisée de la République (369)
- Date de dépôt : 13/11/2002
- Voir le dossier (Constitution : organisation décentralisée de la République)
- N° 1936 - Rapport de M. Claude Gatignol sur le projet de loi Projet de loi relatif à la protection des inventions biotechnologiques(1884)
- Date de dépôt : 23/11/2004
- Voir le dossier (Biotechnologie)
- N° 3166-t1 - Rapport sur les autorités administratives indépendantes (M. Patrice Gélard)
- Date de dépôt : 15/06/2006
- Voir le dossier (Autorités administratives indépendantes)
- N° 3363 annexe 41 - Rapport de M. François Scellier sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
- Date de dépôt : 12/10/2006
- Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
- N° 3238 - Rapport de Mme Cécile Gallez sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament (n°3062)
- Date de dépôt : 28/06/2006
- Voir le dossier (Médicament : adaptation au droit communautaire)
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