Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question orale sans débat n° 14 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 19/11/2024; transports ferroviaires - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN) - Avancement de la ligne nouvelle Paris Normandie (LNPN)
Question écrite n° 2194 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 19/11/2024; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités - Augmentation du taux de cotisations sociales des micro-entrepreneurs retraités
Question écrite n° 2017 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 19/11/2024; associations et fondations - Soutien public au dispositif du microcrédit - Soutien public au dispositif du microcrédit
Question orale sans débat n° 28 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 19/11/2024; transports ferroviaires - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon - Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Question orale sans débat n° 30 de M. Stéphane Hablot: Date de dépôt : 19/11/2024; politique extérieure - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava - Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
Question écrite n° 2088 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 19/11/2024; étrangers - Part des étrangers sur le marché du travail en France - Part des étrangers sur le marché du travail en France
Question écrite n° 2134 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 19/11/2024; personnes handicapées - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap - Manque d'accompagnement pour les élèves en situation de handicap
Dossier législatif - Création d’un centre hospitalier universitaire en Corse
N° 524 tome I - Avis de Mme Anchya Bamana sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).: Date de dépôt : 30/10/2024; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Dossier législatif - Interdiction de la publicité des boissons alcoolisées par les influenceurs sur les réseaux sociaux