Résultats de la recherche

24466 résultats trouvés

N° 2978 - Rapport d'information de M. Marcel Rogemont déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée: Date de dépôt : 15/07/2015; Voir le dossier (Le bilan et les perspectives de trente ans de copie privée)
N° 1221 - Rapport de MM. Bruno Sido et Jean-Yves Le Déaut, établi au nom de cet office, sur : Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ? (compte rendu de l'audition publique du 21 février 2013 et de la présentation des conclusions le 26 juin 2013): Date de dépôt : 03/07/2013; Voir le dossier (Le risque numérique : en prendre conscience pour mieux le maîtriser ?)
N° 2450 tome II - Rapport sur , en nouvelle lecture, le projet de loi de finances , modifié par le Sénat, pour 2015 (n°2438): Date de dépôt : 11/12/2014; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2446 - Rapport de Mme Valérie Rabault sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015: Date de dépôt : 11/12/2014; Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
N° 2579 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Charles de La Verpillière déposé par la commission des affaires européennes sur les politiques européennes en matière de lutte contre l'immigration irrégulière au regard des migrations en Méditerranée: Date de dépôt : 11/02/2015; Voir le dossier (Lutte contre l'immigration irrégulière au regard des migrations en Méditerranée)
N° 4533 - Rapport d'information de MM. Pierre Morange et Pierre Morange déposé en application de l'article 145 du règlement par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS): Date de dépôt : 21/02/2017; Voir le dossier (Sécurité sociale : mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale (MECSS))
N° 3756 - Avis de M. Dominique Potier sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°3623).: Date de dépôt : 18/05/2016; Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015: Date de séance : 17/11/2015
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2014: Date de séance : 10/12/2014
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 juillet 2015: Date de séance : 22/07/2015