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Compte rendu de réunion n° 10 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des associations professionnelles nationales des militaires (APNM), sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 22/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 28 octobre 2024
Date de séance : 28/10/2024
  1. 1. Remplacement des députés nommés membres du Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 532 - Proposition de loi de Mme Anne-Laure Blin visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire
Date de dépôt : 04/11/2024
Voir le dossier (Prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire)
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition de Mme Salima Saa, Secrétaire d'État auprès du ministre des Solidarités, de l'Autonomie et de l'Égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Suite de l'examen des crédits de la mission Enseignement scolaire (M. Bertrand Sorre, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 02/10/2024
  1. – Audition de M. Jean-Christophe Niel, directeur général de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN).
N° 418 - Proposition de loi de M. Paul Vannier visant à la refondation du modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Refonder le modèle de financement public des établissements privés sous contrat afin de garantir la mixité sociale en leur sein)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.