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Question écrite n° 2359 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 26/11/2024
professions de santé - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes - Conditions de travail des soignants dans les Ardennes
Question écrite n° 2276 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/11/2024
enseignement - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS) - Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS)
Question écrite n° 2238 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/11/2024
commerce et artisanat - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac - Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
Question écrite n° 2344 de M. Olivier Marleix
Date de dépôt : 26/11/2024
pharmacie et médicaments - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers - Souveraineté et contrôle des investissements étrangers
Question écrite n° 2325 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 26/11/2024
maladies - Prise en charge de l'épilepsie - Prise en charge de l'épilepsie
Question écrite n° 2233 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 26/11/2024
bois et forêts - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers - Difficultés rencontrées par les exploitants forestiers
Question écrite n° 2371 de M. Dominique Potier
Date de dépôt : 26/11/2024
santé - Reconnaissance du secteur de la médiation équine - Reconnaissance du secteur de la médiation équine
Question écrite n° 2239 de M. Sébastien Humbert
Date de dépôt : 26/11/2024
communes - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques - Créations de communes nouvelles et conséquences en matière de finances publiques
Question écrite n° 2214 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 26/11/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Disparition des tombes des anciens combattants et avec de la mémoire collective - Disparition des tombes des anciens combattants et avec de la mémoire collective
Question écrite n° 2215 de M. Daniel Grenon
Date de dépôt : 26/11/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975 - Droit d'indemnisation pour les harkis ayant résidé dans des camps après 1975