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Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
  3. - Jeunesse et vie associative (Mme Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)
  4. - Sport (M. Joël Bruneau, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l'international par des membres de la commission.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
  2. - Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
  3. - Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
  4. - M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
  5. - M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
  6. - Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
  7. - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde
N° 556 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant réforme du financement de l'audiovisuel public (n°482).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public)
N° 439 - Proposition de loi de Mme Julie Delpech visant à renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/10/2024
  1. Election du président de la commission, en remplacement de M. Jean-Noël Barrot, démissionnaire.
N° 552 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mme Anne-Laure Blin et plusieurs de ses collègues visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (532).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire)
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 14/11/2024
  1. Évaluation de la politique immobilière de l'État : examen du rapport (ouvert à la presse)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de l'amiral Nicolas Vaujour, chef d'état-major de la Marine, sur le projet de loi de finances 2025.