Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Question écrite n° 45649 de M. Jean Lassalle: Date de dépôt : 14/06/2022; famille - La résidence alternée - La résidence alternée
Question écrite n° 45658 de M. Jean-Luc Warsmann: Date de dépôt : 14/06/2022; sécurité des biens et des personnes - Renforcement de la compétence de l'AGRASC - Renforcement de la compétence de l'AGRASC
Question écrite n° 45639 de M. Jean-Marc Zulesi: Date de dépôt : 14/06/2022; anciens combattants et victimes de guerre - Conditions relatives à l'attribution de la carte du combattant - Conditions relatives à l'attribution de la carte du combattant
Question écrite n° 45655 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 14/06/2022; personnes handicapées - Seuil des 60 ans pour la PCH - Seuil des 60 ans pour la PCH
Question écrite n° 45646 de M. Jean Lassalle: Date de dépôt : 14/06/2022; enseignement - L'instruction en famille - L'instruction en famille
N° 5264 - Proposition de résolution de M. Sébastien Nadot tendant à la création d'une commission d'enquête sur les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français: Date de dépôt : 13/06/2022; Voir le dossier (Les potentielles discriminations et renforcements des inégalités sociales de la plateforme numérique Parcoursup destinée à recueillir et gérer les voeux d'affectation des futurs étudiants de l'enseignement supérieur français)
Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 09/06/2022
N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français: Date de dépôt : 09/06/2022; Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français: Date de dépôt : 09/06/2022; Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
N° 5262 - Proposition de résolution de Mme Valérie Rabault visant à mettre en place une mission d'enquête ministérielle sur les adoptions illégales d'enfants au Sri Lanka ayant eu lieu entre 1973 et 1997: Date de dépôt : 08/06/2022; Voir le dossier (Mettre en place une mission d'enquête ministérielle sur les adoptions illégales d'enfants au Sri Lanka ayant eu lieu entre 1973 et 1997)