23865 résultats trouvés
- Question écrite n° 2152 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 19/11/2024
- pollution - Autorisation des emballages en plastique pour les fruits et légumes - Autorisation des emballages en plastique pour les fruits et légumes
- Question écrite n° 2170 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 19/11/2024
- retraites : généralités - Trimestres des mères de famille et dispositif de carrière longue - Trimestres des mères de famille et dispositif de carrière longue
- Question orale sans débat n° 22 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 19/11/2024
- transports routiers - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise - Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise
- Question écrite n° 2132 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées - Application de la durée maximale de stationnement pour les personnes handicapées
- Question écrite n° 2076 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 19/11/2024
- enseignement supérieur - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI - Accès des étudiants des grandes écoles associatives sous contrat EESPIG à l'AMI
- Question écrite n° 2113 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 19/11/2024
- lieux de privation de liberté - Rénovation du centre de détention de Fleury-Mérogis - Rénovation du centre de détention de Fleury-Mérogis
- N° 318 - Proposition de résolution de M. Arnaud Le Gall invitant le Gouvernement de la République française à refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur
- Date de dépôt : 09/10/2024
- Voir le dossier (Refuser la ratification de l'accord commercial entre l'Union européenne et le Mercosur)
- Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 19/11/2024
- – Nomination d'un rapporteur ;
- – Propositions de nomination au comité national d'orientation de la société anonyme Bpifrance ;
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024 (n° 538) (M. Charles de COURSON, rapporteur général)
- N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)
- N° 252 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à mieux lutter contre le harcèlement scolaire
- Date de dépôt : 17/09/2024
- Voir le dossier (Lutter contre le harcèlement scolaire)
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