Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

23866 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 398 - Proposition de loi de M. Éric Pauget visant à réduire l'imposition et à alléger les taxes pesant sur les successions et à faciliter la transmission de patrimoine aux jeunes générations
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Réduire l'imposition et à alléger les taxes pesant sur les successions et à faciliter la transmission de patrimoine aux jeunes générations)
N° 435 - Proposition de loi de M. Michel Guiniot tendant à renforcer les sanctions contre les atteintes aux édifices religieux et aux biens cultuels
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Renforcer les sanctions contre les atteintes aux édifices religieux et aux biens cultuels)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 07/11/2024
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Frédéric Olivennes, directeur général d'Audiens, Mme Caroline Rogard, directrice de la communication et Mme Carla Ballivian, responsable des actions sociales
  3. - À 10 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Robert Namias, ancien directeur de l'information de TF1
N° 544 - Proposition de résolution de M. Sébastien Delogu tendant à la création d'une commission d'enquête relative au plan Marseille en grand
Date de dépôt : 07/11/2024
Voir le dossier (Marseille en grand)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n° 529)
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 08 novembre 2024
Date de séance : 08/11/2024
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
  2. - Examen pour avis des crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative
  3. - Jeunesse et vie associative (Mme Florence Hérouin-Léautey, rapporteure pour avis)
  4. - Sport (M. Joël Bruneau, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/11/2024
  1. – Compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l'international par des membres de la commission.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant les dirigeants des entités de l'audiovisuel public :
  2. - Mme Delphine Ernotte Cunci, présidente-directrice générale de France Télévisions
  3. - Mme Sibyle Veil, présidente-directrice générale de Radio France
  4. - M. Bruno Patino, président du directoire d'Arte France
  5. - M. Laurent Vallet, président-directeur général de l'Institut national de l'audiovisuel
  6. - Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde
  7. - Mme Kim Younes, présidente-directrice générale de TV5 Monde