Résultats de la recherche

238101 résultats trouvés

Question écrite n° 115 de M. Didier Le Gac
Date de dépôt : 19/07/2022
élections et référendums - Plis électoraux incomplets - Plis électoraux incomplets
Question écrite n° 10397 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 25/07/2023
jeux et paris - Casinos - Casinos
Question écrite n° 2782 de Mme Isabelle Périgault
Date de dépôt : 01/11/2022
maladies - Reconnaissance comme ALD 30 de la fibromyalgie - Reconnaissance comme ALD 30 de la fibromyalgie
Question écrite n° 6800 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 28/03/2023
pouvoir d'achat - Accessibilité et attribution du chèque indemnité carburant - Accessibilité et attribution du chèque indemnité carburant
Question écrite n° 16031 de Mme Raquel Garrido
Date de dépôt : 12/03/2024
enseignement secondaire - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Jacques Jorissen de Drancy - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Jacques Jorissen de Drancy
Question écrite n° 8686 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 06/06/2023
personnes handicapées - Mise en œuvre du projet « Pacte enseignant » - Mise en œuvre du projet « Pacte enseignant »
Question écrite n° 12177 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 17/10/2023
commerce et artisanat - Guichet électronique des formalités d'entreprises - Guichet électronique des formalités d'entreprises
Question écrite n° 9871 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 11/07/2023
établissements de santé - Mesures d'urgence pour la stabilité du système de santé dans le Val-de-Marne - Mesures d'urgence pour la stabilité du système de santé dans le Val-de-Marne
Question écrite n° 18411 de Mme Anne-Laure Babault
Date de dépôt : 04/06/2024
sécurité routière - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement - Airbags Takata - Enjeu de sécurité routière et difficultés de remplacement
Question écrite n° 9754 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 04/07/2023
sports - Perquisitions au sein de plusieurs sites chargés de l'organisation des JO 2024 - Perquisitions au sein de plusieurs sites chargés de l'organisation des JO 2024