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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 19 novembre 2013
Date de séance : 19/11/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 13 novembre 2014
Date de séance : 13/11/2014
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 février 2016
Date de séance : 18/02/2016
  1. 1. Questions sur la politique du Gouvernement en matière d’infrastructures de transports
  2. 2. Questions sur l’économie collaborative
  3. 3. Droit des étrangers
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 02 février 2017
Date de séance : 02/02/2017
  1. 1. Conférence des parties de la finance mondiale,l’harmonisation et la justice fiscales
  2. 2. Revalorisation des pensions de retraite agricoles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 juin 2016
Date de séance : 22/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement sur des sujets européens
  2. 2. Souhaits de bienvenue à la classe lauréatede la vingt et unième édition du Parlement des enfants
  3. 3. Questions au Gouvernement sur des sujets européens (suite)
  4. 4. Approbation de conventions et d’accords internationaux
  5. 5. Reconquête de la biodiversité
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 21 octobre 2016
Date de séance : 21/10/2016
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2017
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 18 novembre 2014
Date de séance : 18/11/2014
  1. 1. Délimitation des régions et modification du calendrier électoral
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 octobre 2014
Date de séance : 14/10/2014
  1. 1. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 2019-Projet de loi de finances pour 2015
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du mercredi 02 novembre 2016
Date de séance : 02/11/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2017
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 03 décembre 2014
Date de séance : 03/12/2014
  1. 1. Décès de M. Jacques Barrot
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Surveillance des filières djihadistes
  4. 4. Missions et modalités du maintien de l’ordre républicain
  5. 5. Projet de loi de finances rectificative pour 2014
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance