Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2027 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 19/11/2024; banques et établissements financiers - Fraudes liées aux banques en ligne - Fraudes liées aux banques en ligne
Question écrite n° 2131 de M. Emmanuel Mandon: Date de dépôt : 19/11/2024; personnes handicapées - Accompagnement des élèves en situation de handicap - Accompagnement des élèves en situation de handicap
Question écrite n° 2108 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 19/11/2024; jeunes - Montée de l'ultra-violence chez les mineurs - Montée de l'ultra-violence chez les mineurs
Question écrite n° 2062 de M. Bastien Marchive: Date de dépôt : 19/11/2024; eau et assainissement - Obligation de mise en conformité de l'assainissement non collectif (ANC) - Obligation de mise en conformité de l'assainissement non collectif (ANC)
Question écrite n° 2006 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 19/11/2024; aménagement du territoire - Accompagnement de la rénovation du bâti rural - Accompagnement de la rénovation du bâti rural
Question écrite n° 2165 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 19/11/2024; retraites : généralités - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite - Considération des TUC dans le calcul des droits à la retraite
Question écrite n° 2171 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 19/11/2024; sang et organes humains - Don du sang à partir de 17 ans - Don du sang à partir de 17 ans
Question orale sans débat n° 27 de M. Alexandre Loubet: Date de dépôt : 19/11/2024; énergie et carburants - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois - Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques: Date de réunion : 04/09/2024
Question écrite n° 1055 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 15/10/2024; travail - Revoir les conditions du contrat d'engagement éducatif (CEE) - Revoir les conditions du contrat d'engagement éducatif (CEE)