Résultats de la recherche - Assemblée nationale

68562 résultats trouvés

Question écrite n° 5473 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 01/04/2025; animaux - Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale - Répression des infractions à la loi luttant contre la maltraitance animale
Question écrite n° 5595 de Mme Pauline Levasseur: Date de dépôt : 01/04/2025; médecine - Origine de fabrication des prothèses dentaires - Origine de fabrication des prothèses dentaires
Question écrite n° 5585 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie: Date de dépôt : 01/04/2025; logement - Défis du marché locatif à Arles - Défis du marché locatif à Arles
Question écrite n° 5537 de M. Jean Moulliere: Date de dépôt : 01/04/2025; énergie et carburants - MaPrimeRénov' et les aides attribuées à l'isolation - MaPrimeRénov' et les aides attribuées à l'isolation
Question écrite n° 5660 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 01/04/2025; voirie - Etat des ponts, routes et ouvrages d'art en France - Etat des ponts, routes et ouvrages d'art en France
Question écrite n° 5462 de M. Paul Christophe: Date de dépôt : 01/04/2025; aide aux victimes - Dons aux associations luttant contre les violences conjugales - Dons aux associations luttant contre les violences conjugales
Question écrite n° 5500 de M. Philippe Brun: Date de dépôt : 01/04/2025; collectivités territoriales - Comptabilisation des dépenses par les collectivités locales pour l'enfouissement - Comptabilisation des dépenses par les collectivités locales pour l'enfouissement
Question écrite n° 5555 de Mme Marie Mesmeur: Date de dépôt : 01/04/2025; enseignement supérieur - Mesures concrètes pour la santé mentale des jeunes - Mesures concrètes pour la santé mentale des jeunes
Question écrite n° 5644 de Mme Graziella Melchior: Date de dépôt : 01/04/2025; sports - Lutte contre le racisme et les violences dans le football amateur - Lutte contre le racisme et les violences dans le football amateur
Amendement n° 149 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191: Date de dépôt : 01/04/2025; Amendement de Mme Bonnivard, Mme Sylvie Bonnet et M. Forissier - Article 16 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)