Résultats de la recherche

24466 résultats trouvés

N° 3583 annexe 1 - Rapport sur le projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (n°3537).: Date de dépôt : 17/03/2016; Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
N° 1015 - Projet de loi relatif à la consommation - Etude d'impact: Voir le dossier (Economie : consommation)
N° 1101 - Rapport d'information de MM. Adrien Morenas et Loïc Prud'homme par la mission d'information sur la ressource en eau: Date de dépôt : 21/06/2018; Voir le dossier (Environnement : ressource en eau)
N° 2685 rapport d'information - Rapport d'information de M. Sébastien Huyghe et M. Alain Tourret déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'immunité parlementaire: Date de dépôt : 12/02/2020; Voir le dossier (Immunité parlementaire)
N° 3300 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Pascal Brindeau relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales: Date de dépôt : 08/09/2020; Voir le dossier (Commission d'enquête relative à la lutte contre les fraudes aux prestations sociales)
N° 5130 rapport d'information - Rapport d'information de M. Julien Dive et Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous: Date de dépôt : 24/02/2022; Voir le dossier (Évaluation de l'alimentation saine et durable pour tous)
N° 374 tome III - Avis de M. Philippe Fait et M. Christophe Marion sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).: Date de dépôt : 20/10/2022; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
N° 1112 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Gassilloud déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur la dissuasion nucléaire: Date de dépôt : 24/04/2023; Voir le dossier (Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées portant recueil d'auditions de la commission sur la dissuasion nucléaire)
N° 1781 tome III - Avis de M. Philippe Fait et M. Christophe Marion sur le projet de loi de finances pour 2024 (n°1680).: Date de dépôt : 18/10/2023; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1974 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Graziella Melchior et Mme Francesca Pasquini déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'adaptation de l'école aux enjeux climatiques: Date de dépôt : 06/12/2023; Voir le dossier (Adaptation de l'école aux enjeux climatiques)