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- Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Séjourné, ministre de l'Europe et des affaires étrangères.
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 15/05/2024
- Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Écologie, développement et mobilité durables, au budget annexe Contrôle et exploitation aériens et au compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires) :
- – mission Écologie : Mme Christine ARRIGHI, rapporteure spéciale Infrastructures et services de transport, et budget annexe Contrôle et exploitation aériens ; MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux Énergie, climat et après-mines ; service public de l'énergie et compte spécial Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale ; Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux Paysage, eau et biodiversité ; Prévention des risques ; Expertise, information géographique et météorologie ; conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et des mobilités durables ; Fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires ; Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale Affaires maritimes
- Discussion sur la thématique d'évaluation : L'efficacité des dispositifs d'aide à l'acquisition de véhicules propres et de soutien aux bio-énergies (MM. David AMIEL et Emmanuel LACRESSE, rapporteurs spéciaux ; M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Disparités et usages des dépenses du fonds vert entre les territoires (Mme Alma DUFOUR et M. Sébastien ROME, rapporteurs spéciaux ; M. Christophe BECHU, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires)
- Discussion sur la thématique d'évaluation : Point d'étape sur la mise en oeuvre du Fontenoy du maritime par l'École nationale supérieure maritime (Mme Christine DECODTS, rapporteure spéciale ; M. Hervé BERVILLE, Secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité)
- Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de réunion : 15/05/2024
- – Présentation du projet de rapport par M. Mickaël Cosson, rapporteur
- – Echange de vues et clôture des travaux
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de réunion : 15/05/2024
- – Audition de Monsieur Xavier Bertrand, président du conseil régional des Hauts-de-France, ancien ministre de la santé
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
- Date de réunion : 15/05/2024
- - À 15 heures 30 (salle Lamartine, 101 rue de l'Université) :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Bourget et de M. Mayeul de Margerie, respectivement gérant et manager de QEIF II Development Holding SARL, ainsi que de M. Manuel Ravara-Cary, respectivement gérant et conseil de TIIC 2 SCA SICAR, sociétés actionnaires d'Atosca.
- - À 17 heures 30 (salle Lamartine et par visioconférence) :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Luis Miguel Dias da Silva Santos, président d'Ascendi SGPS SA et d'Ascendi Invest SA, sociétés actionnaires d'Atosca, accompagné de M. David Chemla, directeur général de la filiale d'Ascendi en France.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 15/05/2024
- - Audition de Mme Marlène DOLVECK, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.
- Compte rendu de réunion n° 25 - Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie
- Date de réunion : 15/05/2024
- Suite de l'examen du projet de loi
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2024
- Date de séance : 15/05/2024
- 1. Questions au Premier ministre
- 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
- 3. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 15/05/2024
- Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur « l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ? » (co-rapporteurs : MM. Jean-Charles Larsonneur et Jean-Louis Thiériot).
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 15/05/2024
- Audition de M. François VILLEROY DE GALHAU, gouverneur de la Banque de France ;
- Avis public sur la nomination par la Présidente de l'Assemblée nationale de Mme Lucie MUNIESA à la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations.
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