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Question orale sans débat n° 402 de Mme Stéphanie Galzy
Date de dépôt : 10/06/2025
énergie et carburants - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence
Question écrite n° 7358 de M. Eric Liégeon
Date de dépôt : 10/06/2025
enseignement - Risque d'un décrochage national en mathématiques - Risque d'un décrochage national en mathématiques
Question écrite n° 7453 de M. Guillaume Florquin
Date de dépôt : 10/06/2025
sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale
Question écrite n° 7414 de M. Bernard Chaix
Date de dépôt : 10/06/2025
pharmacie et médicaments - Affichage obligatoire des pharmacies de garde sur les officines fermées - Affichage obligatoire des pharmacies de garde sur les officines fermées
Question écrite n° 7324 de M. Emmanuel Grégoire
Date de dépôt : 10/06/2025
commerce et artisanat - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou
Amendement n° 98 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
Date de dépôt : 10/06/2025
Amendement de M. Gumbs, rapporteur - Article 19 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
Question écrite n° 7314 de M. Matthias Tavel
Date de dépôt : 10/06/2025
automobiles - Publication des décrets d'application de la loi n°2024-310 du 5 avril 2024 - Publication des décrets d'application de la loi n°2024-310 du 5 avril 2024
Question écrite n° 7294 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 10/06/2025
animaux - Abattage rituel et maltraitance animale - Abattage rituel et maltraitance animale
Question écrite n° 7411 de M. Romain Eskenazi
Date de dépôt : 10/06/2025
personnes handicapées - Effets de seuil liés au mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés - Effets de seuil liés au mode de calcul de l'allocation aux adultes handicapés
Question écrite n° 7395 de Mme Florence Herouin-Léautey
Date de dépôt : 10/06/2025
maladies - Situation des personnes touchées par la fibromyalgie - Situation des personnes touchées par la fibromyalgie