67615 résultats trouvés
- Question écrite n° 7510 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/06/2025
- cycles et motocycles - Contrôle technique des deux-roues de collection - Contrôle technique des deux-roues de collection
- Question écrite n° 7622 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 17/06/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie de Quétiapine - Pénurie de Quétiapine
- Question écrite n° 7650 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 17/06/2025
- recherche et innovation - Risque induits par le développement des bactéries miroirs. - Risque induits par le développement des bactéries miroirs.
- Question écrite n° 7601 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 17/06/2025
- patrimoine culturel - État des fontaines parisiennes - État des fontaines parisiennes
- Question écrite n° 7571 de Mme Marie-France Lorho
- Date de dépôt : 17/06/2025
- logement - Dysfonctionnements du dispositif des DPE - Dysfonctionnements du dispositif des DPE
- Question écrite n° 7631 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 17/06/2025
- politique extérieure - Crise de l'eau au Maghreb - Crise de l'eau au Maghreb
- Amendement n° 767 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Tavel - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- N° 1586 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers (1410).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 16 juin 2025
- Date de séance : 16/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 16 juin 2025
- Date de séance : 16/06/2025
- 1. Programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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