73596 résultats trouvés
- Question écrite n° 8953 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 22/07/2025
- terrorisme - Rapatriement des femmes et enfants français détenus dans les camps syriens - Rapatriement des femmes et enfants français détenus dans les camps syriens
- Question écrite n° 8858 de M. Paul Christophle
- Date de dépôt : 22/07/2025
- pharmacie et médicaments - Impacts de la réduction des remises commerciales sur les médicaments génériques - Impacts de la réduction des remises commerciales sur les médicaments génériques
- Question écrite n° 8779 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 22/07/2025
- enseignement - Enseignement de l'italien : pour l'augmentation du nombre de postes aux concours - Enseignement de l'italien : pour l'augmentation du nombre de postes aux concours
- Question écrite n° 8751 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 22/07/2025
- baux - Question écrite sur les résidences de tourisme gérées. - Question écrite sur les résidences de tourisme gérées.
- N° 1759 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur le télétravail frontalier
- Date de dépôt : 22/07/2025
- Voir le dossier (Le télétravail frontalier)
- N° 1760 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers
- Date de dépôt : 22/07/2025
- Voir le dossier (L'affiliation sociale des enfants de travailleurs frontaliers)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 16/07/2025
- Examen, en application de l'article 146 alinéa 3 du Règlement de l'Assemblée nationale, du rapport d'information sur la guerre économique (M. Christophe PLASSARD, rapporteur spécial de la mission Défense : préparation de l'avenir)
- N° 1757 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christophe Plassard déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la guerre économique
- Date de dépôt : 16/07/2025
- Voir le dossier (La guerre économique)
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
- Date de réunion : 15/07/2025
- Audition, ouverte à la presse, de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale de sécurité des systèmes d'information (ANSSI), de Mme Jennyfer Chrétien, directrice de cabinet, de M. Gaëtan Poncelin de Raucourt, sous-directeur stratégie, de Mme Aurélie Cotton, cheffe d'état-major sous-direction stratégie et de Mme Juliette Péron, conseillère du directeur général.
- Question écrite n° 8605 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 15/07/2025
- personnes handicapées - Projet de loi handicap : Après parents, un soutien aux aidants familiaux - Projet de loi handicap : Après parents, un soutien aux aidants familiaux
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