Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 7510 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 17/06/2025; cycles et motocycles - Contrôle technique des deux-roues de collection - Contrôle technique des deux-roues de collection
Question écrite n° 7622 de Mme Annaïg Le Meur: Date de dépôt : 17/06/2025; pharmacie et médicaments - Pénurie de Quétiapine - Pénurie de Quétiapine
Question écrite n° 7650 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 17/06/2025; recherche et innovation - Risque induits par le développement des bactéries miroirs. - Risque induits par le développement des bactéries miroirs.
Question écrite n° 7601 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 17/06/2025; patrimoine culturel - État des fontaines parisiennes - État des fontaines parisiennes
Question écrite n° 7571 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 17/06/2025; logement - Dysfonctionnements du dispositif des DPE - Dysfonctionnements du dispositif des DPE
Question écrite n° 7631 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 17/06/2025; politique extérieure - Crise de l'eau au Maghreb - Crise de l'eau au Maghreb
Amendement n° 802 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Amblard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 828 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 775 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de M. Nury et les membres du groupe Droite Républicaine - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
Amendement n° 798 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522: Date de dépôt : 17/06/2025; Amendement de Mme Battistel, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Baptiste, M. Barusseau, M. Baumel, Mme Bellay, M. Benbrahim, M. Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, Mme Capdevielle, M. Christophle, M. Courbon, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, Mme Diop, Mme Dombre Coste, M. Echaniz, M. Eskenazi, M. Faure, M. Fégné, M. Garot, Mme Godard, M. Gokel, Mme Got, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, M. Hablot, Mme Hadizadeh, Mme Herouin-Léautey, Mme Céline Hervieu, M. Hollande, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Leseul, M. Lhardit, Mme Mercier, M. Naillet, M. Oberti, Mme Pantel, M. Pena, Mme Pic, Mme Pirès Beaune, M. Potier, M. Pribetich, M. Proença, Mme Rossi, Mme Rouaux, M. Aurélien Rousseau, M. Roussel, Mme Runel, Mme Récalde, M. Saint-Pasteur, Mme Santiago, M. Saulignac, M. Simion, M. Sother, Mme Thiébault-Martinez, Mme Thomin, M. Vallaud, M. Vicot, M. William et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)