65849 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 402 de Mme Stéphanie Galzy
- Date de dépôt : 10/06/2025
- énergie et carburants - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence - Développement de l'éolien : un modèle énergétique à réévaluer d'urgence
- Question écrite n° 7358 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 10/06/2025
- enseignement - Risque d'un décrochage national en mathématiques - Risque d'un décrochage national en mathématiques
- Question écrite n° 7453 de M. Guillaume Florquin
- Date de dépôt : 10/06/2025
- sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale - Dérapage du déficit de la sécurité sociale
- Question écrite n° 7414 de M. Bernard Chaix
- Date de dépôt : 10/06/2025
- pharmacie et médicaments - Affichage obligatoire des pharmacies de garde sur les officines fermées - Affichage obligatoire des pharmacies de garde sur les officines fermées
- Question écrite n° 7324 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 10/06/2025
- commerce et artisanat - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou - Soutien aux commerces du quartier Beaubourg - fermeture du Centre Pompidou
- Amendement n° 98 - POUR LA REFONDATION DE MAYOTTE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1470
- Date de dépôt : 10/06/2025
- Amendement de M. Gumbs, rapporteur - Article 19 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte)
- Question orale sans débat n° 384 de M. Vincent Jeanbrun
- Date de dépôt : 10/06/2025
- transports routiers - Désengorgement du trafic routier à Rungis - Désengorgement du trafic routier à Rungis
- Question écrite n° 7431 de Mme Annaïg Le Meur
- Date de dépôt : 10/06/2025
- professions et activités immobilières - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers - Conditions de formation et d'habilitation des négociateurs immobiliers
- Question écrite n° 7400 de M. Boris Tavernier
- Date de dépôt : 10/06/2025
- nuisances - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit » - Situation légale de l'expérimentation prévue sur les « radars de bruit »
- Question écrite n° 7285 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 10/06/2025
- agriculture - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA - Les conséquences des coupes budgétaires affectant le dispositif DiNA
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