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- Amendement n° 796 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 785 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de M. Gernigon - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 151 - SIMPLIFICATION DU DROIT DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1378
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de M. Huyghe - Après l'article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
- N° 1421 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Delautrette sur le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Le développement et le maintien des services essentiels dans les territoires ruraux, à la suite des rencontres organisées le 13 février 2025 par la délégation)
- Amendement n° 791 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Amendement de Mme Mansouri - Article 9 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- N° 1403 - Proposition de loi de M. Cyrille Isaac-Sibille visant à améliorer la coordination entre l'assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé dans la lutte contre la fraude
- Date de dépôt : 13/05/2025
- Voir le dossier (Améliorer la coordination entre l'assurance maladie obligatoire et les complémentaires santé dans la lutte contre la fraude)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 12 mai 2025
- Date de séance : 12/05/2025
- 1. Accompagnement et soins palliatifs
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 mai 2025
- Date de séance : 12/05/2025
- 1. Accompagnement et soins palliatifs – Droit à l’aide à mourir
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/05/2025
- - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi relative aux soins palliatifs et d'accompagnement (n° 1281) (Mme Annie Vidal et M. François Gernigon, rapporteurs)
- N° 1265 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de Mme Danièle Obono et plusieurs de ses collègues visant à condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et à réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples (n°1196).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Condamner les remises en cause répétées du droit international par le président des États-Unis d'Amérique Donald Trump et réaffirmer l'engagement de l'Union européenne en faveur de la paix, de la justice, de la défense des droits et libertés fondamentales, de la coopération et de la solidarité entre les peuples)
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