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Question écrite n° 3457 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 28/01/2025; élus - Recrudescence des violences envers les élus - Recrudescence des violences envers les élus
Question écrite n° 3599 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives - Usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives
Question écrite n° 3427 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; automobiles - Inscription d'un gage automobile - Inscription d'un gage automobile
Question écrite n° 3472 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement - Création d'une indemnité de fonction pour les AED - Création d'une indemnité de fonction pour les AED
Question écrite n° 3531 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 28/01/2025; institutions sociales et médico sociales - Freins au développement des micro-crèches - Freins au développement des micro-crèches
Question écrite n° 3409 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 28/01/2025; agriculture - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen - Produits phytosanitaires dans la filière du pruneau d'Agen
Question écrite n° 3453 de M. Pascal Jenft: Date de dépôt : 28/01/2025; économie sociale et solidaire - Prime Ségur - Prime Ségur
N° 857 - Proposition de résolution européenne de M. Nicolas Metzdorf visant à condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Condamner les ingérences de l'Azerbaïdjan, et du « Groupe d'initiative Bakou », en Nouvelle-Calédonie et dans les Outre-mer)
N° 859 - Proposition de résolution européenne de M. Christophe Blanchet visant à réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises: Date de dépôt : 28/01/2025; Voir le dossier (Réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises)
Amendement n° 632 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622: Date de dépôt : 28/01/2025; Amendement de M. Rousset, Mme Rist, Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe et Mme Vidal - Article 15 BIS - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)