Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 6865 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 20/05/2025; personnes handicapées - Manquements des MDPH - Manquements des MDPH
Question écrite n° 6688 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 20/05/2025; agriculture - Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier - Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier
Question écrite n° 6715 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 20/05/2025; biodiversité - Décret d'application de la loi du 14 mars 2025 - Décret d'application de la loi du 14 mars 2025
Question écrite n° 6746 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 20/05/2025; défense - Remplacement du CAESAr - Remplacement du CAESAr
Question écrite n° 6757 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 20/05/2025; élevage - Préoccupations croissantes des éleveurs de la Nièvre - Préoccupations croissantes des éleveurs de la Nièvre
Question écrite n° 6854 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 20/05/2025; Parlement - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique - Accès des députés aux informations locales en matière de sécurité publique
Question écrite n° 6721 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 20/05/2025; chômage - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail - Risques des recours à la sous-traitance à France Travail
Question écrite n° 6793 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 20/05/2025; Français de l'étranger - Écarts de coût des études de kinésithérapie selon les villes - Écarts de coût des études de kinésithérapie selon les villes
Question écrite n° 6677 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 20/05/2025; agriculture - Concurrence déloyale de l'achat des produits phytosanitaires en Espagne - Concurrence déloyale de l'achat des produits phytosanitaires en Espagne
Question écrite n° 6709 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 20/05/2025; automobiles - Quelle solution pour remédier à la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire ? - Quelle solution pour remédier à la pénurie d'inspecteurs du permis de conduire ?