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Question écrite n° 19580 de M. Éric Alauzet: Date de dépôt : 14/05/2019; pharmacie et médicaments - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes: Date de dépôt : 19/06/2014; Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
N° 1913 - Proposition de résolution de M. Bastien Lachaud tendant à la création d'une commission d'enquête relative à l'implication des armes françaises dans la guerre au Yémen: Date de dépôt : 30/04/2019; Voir le dossier (Implication des armes françaises dans la guerre au Yémen)
N° 3081 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Pont et M. Pierre-Henri Dumont déposé par la commission des affaires européennes sur la pêche européenne dans le contexte post Brexit: Date de dépôt : 11/06/2020; Voir le dossier (Pêche européenne dans le contexte post Brexit)
Question écrite n° 63516 de M. Christian Estrosi: Date de dépôt : 09/07/2001; pharmacie et médicaments - médicaments - composition. vasoconstricteurs.
Question écrite n° 63401 de M. Daniel Mach: Date de dépôt : 19/04/2005; drogue - toxicomanie - lutte et prévention. bilan.
Question écrite n° 77989 de Mme Chantal Robin-Rodrigo: Date de dépôt : 15/11/2005; santé - accidents vasculaires cérébraux - dépistage. perspectives.
Question écrite n° 37878 de M. Bernard Pierre: Date de dépôt : 22/04/1996; Associations - Financement - Subventions du ministere du travail et des affaires sociales.
Question écrite n° 45927 de M. Gremetz Maxime: Date de dépôt : 09/12/1996; Produits manufactures - Ferodo-Abex - Delocalisation. consequences. Noyon et Pont-l'Eveque.
Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain: Date de dépôt : 01/06/1998; langue française - défense et usage - administration.