1129204 résultats trouvés
- Question écrite n° 5307 de Mme Dominique Orliac
- Date de dépôt : 25/09/2012
- organisations internationales - ONU - alimentation et agriculture. représentation permanente
- Question écrite n° 30820 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 02/07/2013
- commerce extérieur - exportations - mimolette. États unis d'Amérique
- Question écrite n° 73698 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 10/02/2015
- politique extérieure - États-Unis - traité d'amitié. contenu. précisions
- Question écrite n° 72180 de M. Charles-Ange Ginesy
- Date de dépôt : 30/12/2014
- politique économique - innovation - numérique. développement. rapport. propositions
- Question écrite n° 48785 de Mme Marietta Karamanli
- Date de dépôt : 04/02/2014
- marchés financiers - marchés financiers internationaux - agences de notation. rapport. recommandations
- Question écrite n° 93077 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 09/02/2016
- politiques communautaires - commerce extracommunautaire - accord transatlantique. secteur agricole. conséquences
- N° 4513 - Rapport d'information de Mme Isabelle Bruneau déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés (ACCIS)
- Date de dépôt : 15/02/2017
- Voir le dossier (Proposition d'assiette commune consolidée pour l'impôt sur les sociétés)
- N° 3134 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-François Eliaou Variations du développement génital : quelle prise en charge ? Que dit la recherche biomédicale ?
- Date de dépôt : 25/06/2020
- Voir le dossier (Variations du développement génital : quelle prise en charge ?)
- N° 4136 - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Hervé Gaymard déposé par la commission des affaires européennes sur les propositions législatives relatives à la protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique
- Date de dépôt : 18/10/2016
- Voir le dossier (Protection du droit d'auteur dans le Marché Unique du Numérique)
- Amendement n°539 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de M. Martin-Lalande - ARTICLE 65 - Non renseigné
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