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N° 5116 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Laurence Maillart-Méhaignerie déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022): Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (Le bilan des activités de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sous la XVe législature (2017-2022))
N° 4331 rapport - Rapport de M. Thomas Gassilloud et M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4ème génération « Astrid »: Date de dépôt : 08/07/2021; Voir le dossier (L'énergie nucléaire du futur et les conséquences de l'abandon du projet de réacteur nucléaire de 4ème génération « Astrid »)
N° 5117 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marie-Noëlle Battistel, Mme Annie Chapelier, Mme Karine Lebon, Mme Brigitte Liso, Mme Marie-Pierre Rixain, Mme Bénédicte Taurine et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la mise en oeuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de la législature: Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (La mise en oeuvre des recommandations adoptées par la délégation au cours de la législature)
N° 4907 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Frédérique Dumas et Mme Brigitte Liso déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les droits des femmes et la convention d'Istanbul: Date de dépôt : 13/01/2022; Voir le dossier (Droits des femmes et convention d'Istanbul)
N° 4761 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et Mme Angèle Préville établi au nom de l'office, Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?: Date de dépôt : 02/12/2021; Voir le dossier (Qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?)
N° 5122 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Émilie Bonnivard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national: Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (Les conséquences financières et budgétaires de la présence des grands prédateurs sur le territoire national)
N° 5110 rapport d'information - Rapport d'information de M. Hervé Berville et Mme Bérengère Poletti déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'application de la loi n° 2021-1031 du 4 août 2021 de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales: Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (Application de la loi de programmation relative au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales)
N° 5131 rapport d'information - Rapport d'information de M. Olivier Serva déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation sous la XVe législature: Date de dépôt : 24/02/2022; Voir le dossier (Activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature)
N° 5041 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aude Amadou et M. Michel Herbillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France: Date de dépôt : 16/02/2022; Voir le dossier (L'espace indopacifique : enjeux et stratégie pour la France)
N° 5119 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thomas Gassilloud fait au nom de la mission d'information sur la résilience nationale: Date de dépôt : 23/02/2022; Voir le dossier (Mission d'information sur la résilience nationale)