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Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Lafont-Rapnouil, directeur du Conseil d'analyse et de prévision stratégique (CAPS) du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, et de M. Élie Tenenbaum, directeur du Centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales (IFRI), sur les objectifs de projection des forces armées françaises dans le monde.
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Gros, maître de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), coordinateur de l'Observatoire des conflits futurs, et de M. Léo Péria-Peigné, chercheur au Centre des études de sécurité de l'IFRI et à l'Observatoire des conflits futurs, sur les enjeux des armes nouvelles dans l'évolution des moyens alloués aux armées.
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Camille Grand, chercheur et directeur du programme « Défense, sécurité et technologie » du Conseil européen pour les relations internationales (ECFR), ancien Secrétaire général-adjoint de l'OTAN, et de M. Federico Santopinto, directeur de recherche à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), sur la défense de l'Europe.
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 13/04/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. le général de division Aymeric Bonnemaison, commandant de la cyberdéfense, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/04/2023
  1. Audition, à huis clos, de M. Bernard Emié, directeur général de la sécurité extérieure, sur le projet de loi de programmation militaire pour les années 2024 à 2030.
Dossier législatif - Renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions
N° 967 - Proposition de loi de Mme Anne Genetet visant à la reconnaissance des « Entrepreneurs français à l'étranger »
Date de dépôt : 21/03/2023
Voir le dossier (Reconnaissance des « Entrepreneurs français à l'étranger »)
Dossier législatif - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-80 du 8 février 2023 relative au bail réel solidaire d’activité
N° 1097 - Proposition de résolution de M. Aurélien Saintoul tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'attribution et l'utilisation des financements publics attribués par le Ministère chargé de la citoyenneté
Date de dépôt : 14/04/2023
Voir le dossier (Attribution et utilisation des financements publics attribués par le ministère chargé de la citoyenneté)
N° 1123 - Proposition de loi de M. Fabrice Brun visant à renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions
Date de dépôt : 25/04/2023
Voir le dossier (Renforcer la participation démocratique et la confiance dans les institutions)