977614 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 152 de M. Jean Auclair
- Date de dépôt : 24/02/2003
- élevage - PAC - bovins. primes. perspectives.
- Question écrite n° 76960 de M. François Sauvadet
- Date de dépôt : 01/11/2005
- impôts et taxes - taxe d'aide au commerce et à l'artisanat - montant.
- Question écrite n° 49183 de M. Yves Coussain
- Date de dépôt : 19/10/2004
- commerce extérieur - commerce intracommunautaire - farines. taxe BAPSA. perspectives.
- Question orale sans débat n° 503 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 15/12/2003
- agriculture - contrats d'agriculture durable - mise en place. modalités.
- Question écrite n° 92777 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 25/04/2006
- urbanisme - réglementation - installation de climatiseurs.
- Question écrite n° 24574 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 15/09/2003
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - instances de réflexion. multiplicité.
- Question au Gouvernement n° 231 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 05/12/2002
- agroalimentaire - aliments pour animaux - farines animales. élimination.
- Question écrite n° 114965 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 26/12/2006
- handicapés - intégration en milieu scolaire - perspectives.
- Question écrite n° 103634 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 12/09/2006
- santé - aide médicale urgente - défibrillateurs cardiaques. implantation. développement.
- Question écrite n° 76081 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 18/10/2005
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification.
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