977587 résultats trouvés
- Question écrite n° 90253 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 28/03/2006
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - complément. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 80839 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 13/12/2005
- énergie et carburants - EDF - ouverture du capital. bilan.
- Question écrite n° 102591 de M. Hugues Martin
- Date de dépôt : 29/08/2006
- traités et conventions - convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore menacées d'extinction - protection des éléphants. perspectives.
- Question écrite n° 85284 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 07/02/2006
- enseignement - établissements - violence. lutte et prévention.
- Question écrite n° 84204 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 31/01/2006
- santé - sida - lutte et prévention.
- Question écrite n° 28823 de M. Bernard Derosier
- Date de dépôt : 24/11/2003
- assurance maladie maternité : prestations - frais dentaires - remboursement.
- Question écrite n° 67863 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 21/06/2005
- ministères et secrétariats d'État - santé et solidarités : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 24466 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 08/09/2003
- sécurité publique - incendies - lutte et prévention. forêts et maquis.
- Question écrite n° 29189 de M. Jean Bardet
- Date de dépôt : 01/12/2003
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - liquidation des pensions - carrière effectuée dans différentes fonctions publiques.
- Question écrite n° 890 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 22/07/2002
- outre-mer - TOM : retraites : fonctionnaires civils et militaires - indemnité temporaire de résidence. évacuation sanitaire. conséquences.
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