954783 résultats trouvés
- Question écrite n° 58718 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 12/03/2001
- enseignement - médecine scolaire - infirmiers. formation professionnelle. programmes. éducation à la sexualité.
- Question écrite n° 4911 de M. Jean de Gaulle
- Date de dépôt : 20/10/1997
- Union européenne - euro - mise en place.
- Question écrite n° 49166 de M. André Vallini
- Date de dépôt : 24/07/2000
- transports routiers - transport de marchandises - impayés. recouvrement. procédure.
- Question écrite n° 72273 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 28/01/2002
- enseignement - rythmes et vacances scolaires - aménagement.
- Question écrite n° 64212 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 23/07/2001
- consommation - sécurité alimentaire - viande taurine.
- Question au Gouvernement n° 1288 de M. Georges Sarre
- Date de dépôt : 14/04/1999
- politique extérieure - Kosovo - situation militaire, diplomatique et humanitaire.
- Question écrite n° 48631 de M. Patrick Leroy
- Date de dépôt : 10/07/2000
- enseignement - médecine scolaire et universitaire - effectifs de personnel. médecins.
- Question écrite n° 4337 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/10/1997
- travail - durée du travail - aménagement.
- Question écrite n° 33918 de M. Jean-Michel Couve
- Date de dépôt : 09/08/1999
- organisations internationales - FMI et banque mondiale - transparence. attitude de la France.
- Question écrite n° 38910 de M. André Godin
- Date de dépôt : 20/12/1999
- système pénitentiaire - établissements - conditions de détention.
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