Résultats de la recherche

241981 résultats trouvés

Question écrite n° 735 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 09/08/2022
police - Conséquences de la suppression de la PJ - Conséquences de la suppression de la PJ
Question écrite n° 16437 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 26/03/2024
automobiles - Déclarations d'achat de véhicules - Déclarations d'achat de véhicules
Question orale sans débat n° 729 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 26/03/2024
catastrophes naturelles - État de catastrophe naturelle sur plusieurs communes de Lot-et-Garonne - État de catastrophe naturelle sur plusieurs communes de Lot-et-Garonne
Question écrite n° 8305 de Mme Delphine Batho
Date de dépôt : 23/05/2023
sécurité sociale - Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie - Remboursement du matériel paramédical d'occasion et d'aide à l'autonomie
Question écrite n° 12492 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 31/10/2023
bois et forêts - Chauffage au bois des particuliers - Chauffage au bois des particuliers
Question écrite n° 14907 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 06/02/2024
médecine - Régularisation des Padhue - Régularisation des Padhue
Question écrite n° 78 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 12/07/2022
pharmacie et médicaments - Prise en charge de la technologie "boucle fermée" pour le traitement du diabète - Prise en charge de la technologie "boucle fermée" pour le traitement du diabète
Question écrite n° 8843 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 13/06/2023
énergie et carburants - Suppression de l'avantage fiscal sur le GNR - Suppression de l'avantage fiscal sur le GNR
Question écrite n° 2605 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 25/10/2022
retraites : régimes autonomes et spéciaux - Majoration de la retraite pour trois enfants pour les libéraux - Majoration de la retraite pour trois enfants pour les libéraux
Question écrite n° 13420 de M. Bertrand Bouyx
Date de dépôt : 05/12/2023
élevage - Révision de la directive européenne 2010/75/UE - Révision de la directive européenne 2010/75/UE