Résultats de la recherche - Assemblée nationale

241981 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 114 de M. Alexandre Portier: Date de dépôt : 10/01/2023; enseignement - Évaluation des politiques d'éducation prioritaire - Évaluation des politiques d'éducation prioritaire
Question écrite n° 2077 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 11/10/2022; entreprises - Remboursement des PGE dans le secteur CHRD - Remboursement des PGE dans le secteur CHRD
Question au Gouvernement n° 340 de Mme Marina Ferrari: Date de dépôt : 30/11/2022; élus - Formation des maires à la Transition écologique - Formation des maires à la Transition écologique
Question écrite n° 6367 de Mme Sarah Legrain: Date de dépôt : 14/03/2023; professions de santé - Revalorisation de l'acte médical d'orthophoniste (AMO) - Revalorisation de l'acte médical d'orthophoniste (AMO)
Question écrite n° 8366 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 30/05/2023; élevage - L'élevage intensif en France. - L'élevage intensif en France.
Question écrite n° 5240 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 07/02/2023; animaux - Absence d'étiquetage concernant l'abattage rituel - Absence d'étiquetage concernant l'abattage rituel
Question écrite n° 8929 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 13/06/2023; outre-mer - Manque de radiologues à La Réunion - Manque de radiologues à La Réunion
Question écrite n° 10948 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/08/2023; ministères et secrétariats d'État - Renforcement de la cybersécurité - Renforcement de la cybersécurité
Question écrite n° 14208 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 02/01/2024; immigration - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour - Dysfonctionnements dans la procédure renouvellement des titres de séjour
Question écrite n° 7965 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 16/05/2023; enseignement privé - Subvention pour charges de service public versée aux EESPIG - Subvention pour charges de service public versée aux EESPIG