25682 résultats trouvés
- Question écrite n° 2282 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 26/11/2024
- enseignement secondaire - Deux heures supplémentaires de sport dans tous les collèges - Deux heures supplémentaires de sport dans tous les collèges
- Question écrite n° 2208 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 26/11/2024
- agriculture - La catégorisation par la PAC de la laine comme déchet industriel - La catégorisation par la PAC de la laine comme déchet industriel
- Question écrite n° 2383 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 26/11/2024
- taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis - Négociations entre l'assurance maladie et les fédérations de taxis
- Question orale sans débat n° 42 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 26/11/2024
- personnes handicapées - Discrimination dans l'accès au sport - Discrimination dans l'accès au sport
- Question écrite n° 1366 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- travail - Conditions de travail dans le secteur du jeu vidéo - Conditions de travail dans le secteur du jeu vidéo
- Question orale sans débat n° 49 de M. Thierry Benoit
- Date de dépôt : 26/11/2024
- entreprises - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance - Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance
- Question écrite n° 2337 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 26/11/2024
- patrimoine culturel - Destruction d'un site classé - Destruction d'un site classé
- Question écrite n° 687 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Prolongation de l'âge limite d'exercice de sapeur-pompier volontaire - Prolongation de l'âge limite d'exercice de sapeur-pompier volontaire
- Question écrite n° 2318 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 26/11/2024
- logement : aides et prêts - Baisse du budget alloué au dispositif MaPrimeRénov' - Baisse du budget alloué au dispositif MaPrimeRénov'
- Question écrite n° 2240 de M. David Guerin
- Date de dépôt : 26/11/2024
- communes - Délais de remboursement du FCTVA aux communes - Délais de remboursement du FCTVA aux communes
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats