Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12768 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 07/11/2023; terrorisme - À Grenay, un square renommé à la gloire d'un terroriste - À Grenay, un square renommé à la gloire d'un terroriste
Question écrite n° 14538 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 23/01/2024; urbanisme - QPV - 6e circonscription de l'Oise - QPV - 6e circonscription de l'Oise
Question écrite n° 14 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 05/07/2022; nuisances - Nuisances aériennes - Nuisances aériennes
Question écrite n° 14338 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 16/01/2024; fonction publique territoriale - Revalorisation du cadre d'emploi des gardes-champêtres - Revalorisation du cadre d'emploi des gardes-champêtres
Question écrite n° 2716 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 01/11/2022; énergie et carburants - Lieux de construction des six à quatorze réacteurs nucléaires EPR prévus - Lieux de construction des six à quatorze réacteurs nucléaires EPR prévus
Question écrite n° 12307 de Mme Danièle Obono: Date de dépôt : 24/10/2023; audiovisuel et communication - État de la représentation des minorités ethniques à la télévision - État de la représentation des minorités ethniques à la télévision
Question écrite n° 1667 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 27/09/2022; transports routiers - Pénurie chauffeurs cars scolaires - pénurie - Pénurie chauffeurs cars scolaires - pénurie
Question écrite n° 17684 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier: Date de dépôt : 07/05/2024; services à la personne - Préconisations relatives aux services d'aide à la personne - Préconisations relatives aux services d'aide à la personne
Question écrite n° 2929 de Mme Ersilia Soudais: Date de dépôt : 08/11/2022; eau et assainissement - Pollution des sols et des eaux par de la pyrite - Pollution des sols et des eaux par de la pyrite
Question écrite n° 15858 de Mme Annie Genevard: Date de dépôt : 05/03/2024; maladies - Maladie à corps de Lewy - Maladie à corps de Lewy