Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

393761 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 45600 de Mme Nathalie Porte
Date de dépôt : 31/05/2022
pouvoir d'achat - Personnes oubliées lors du versement de la prime inflation - Personnes oubliées lors du versement de la prime inflation
Question écrite n° 45578 de Mme Olga Givernet
Date de dépôt : 31/05/2022
agriculture - Dysfonctionnements aides investissement viticulteurs FranceAgriMer - Dysfonctionnements aides investissement viticulteurs FranceAgriMer
Question écrite n° 45596 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 31/05/2022
outre-mer - Sécurisation de l'approvisionnement énergétique de Mayotte - Sécurisation de l'approvisionnement énergétique de Mayotte
Question écrite n° 45587 de M. Jean Lassalle
Date de dépôt : 31/05/2022
institutions sociales et médico sociales - « Oubliés » du Ségur de la santé - « Oubliés » du Ségur de la santé
Question écrite n° 45584 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 31/05/2022
enseignement supérieur - Plafond de ressources bourses étudiants enseignement supérieur - Plafond de ressources bourses étudiants enseignement supérieur
Question écrite n° 45593 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 31/05/2022
outre-mer - Prix du gaz et des hydrocarbures à Mayotte - Prix du gaz et des hydrocarbures à Mayotte
Question écrite n° 45590 de M. Mansour Kamardine
Date de dépôt : 31/05/2022
outre-mer - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques - Anticipation des conséquences à Mayotte des troubles géopoliques
Question écrite n° 45581 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 31/05/2022
consommation - Souscription automatique en l'absence de refus, contrats de télécommunication - Souscription automatique en l'absence de refus, contrats de télécommunication
N° 5244 - Proposition de résolution de M. Jacques Maire relative à la stratégie polaire française : une relance indispensable par la recherche et l'innovation !
Date de dépôt : 27/05/2022
Voir le dossier (Stratégie polaire française : une relance indispensable par la recherche et l'innovation !)
Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/05/2022
  1. Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)