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Question écrite n° 8041 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 16/05/2023
nouvelles technologies - Les dangers de l'intelligence artificielle - Les dangers de l'intelligence artificielle
Question au Gouvernement n° 275 de M. Charles de Courson
Date de dépôt : 16/11/2022
énergie et carburants - Prix du carburant et pouvoir d'achat - Prix du carburant et pouvoir d'achat
Question écrite n° 13836 de M. Kévin Mauvieux
Date de dépôt : 19/12/2023
enseignement - Absentéisme des enseignants - Absentéisme des enseignants
Question écrite n° 2116 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 11/10/2022
outre-mer - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie - Drapeau de la Nouvelle-Calédonie
Question au Gouvernement n° 982 de M. Jérôme Buisson
Date de dépôt : 21/06/2023
laïcité - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale - Tenue et l'équipement des gardes champêtres territoriaux - police rurale
Question écrite n° 16544 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 26/03/2024
langue française - Reconnaissance du vocabulaire calédonien au sein de la langue française - Reconnaissance du vocabulaire calédonien au sein de la langue française
Question écrite n° 6379 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 14/03/2023
retraites : fonctionnaires civils et militaires - Pension de retraite des enseignants - Pension de retraite des enseignants
Question au Gouvernement n° 1937 de M. Grégoire de Fournas
Date de dépôt : 06/06/2024
agriculture - Application des lois Egalim - Application des lois Egalim
Question écrite n° 5920 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 28/02/2023
élections et référendums - Moratoire sur les machines à voter - Moratoire sur les machines à voter
Question écrite n° 4872 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 24/01/2023
environnement - Utilisation des néonicotinoïdes. - Utilisation des néonicotinoïdes.