984911 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1381 de M. Thierry Lazaro
- Date de dépôt : 17/01/2006
- coopération intercommunale - fonctionnement - réglementation. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 121461 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/04/2007
- politique extérieure - Afrique - enfants. trafic. lutte et prévention.
- Question écrite n° 59906 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 15/03/2005
- entreprises - délocalisations - centres d'appels. réglementation.
- Question écrite n° 33133 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 03/02/2004
- handicapés - politique à l'égard des handicapés - polyhandicapés.
- Question écrite n° 93827 de M. Jacques Alain Bénisti
- Date de dépôt : 09/05/2006
- impôt sur le revenu - calcul - artisans taxis.
- Question au Gouvernement n° 168 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 20/11/2002
- transports routiers - chauffeurs routiers - revendications.
- Question écrite n° 82865 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 10/01/2006
- enseignement supérieur - étudiants - stages. rémunérations. perspectives.
- Question écrite n° 116724 de M. Richard Mallié
- Date de dépôt : 23/01/2007
- emploi - chômage - statistiques. Bouches-du-Rhône.
- Question écrite n° 47248 de M. François Loncle
- Date de dépôt : 28/09/2004
- énergie et carburants - énergie nucléaire - réacteur européen EPR. perspectives.
- Question écrite n° 121040 de M. Daniel Vaillant
- Date de dépôt : 20/03/2007
- enseignement supérieur - professions de santé - sages-femmes. réforme. perspectives.
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