Résultats de la recherche - Assemblée nationale

968931 résultats trouvés

Question écrite n° 3511 de M. Philippe Chalumeau: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Impact de l'aménagement du CITE en 2019 - Impact de l'aménagement du CITE en 2019
Question écrite n° 3438 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; défense - Hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL) - Hélicoptère porteur du missile anti-navire léger (ANL)
Question écrite n° 3405 de M. Gérard Menuel: Date de dépôt : 05/12/2017; aide aux victimes - Attentats : comment la France soutient-elle ses victimes ? - Attentats : comment la France soutient-elle ses victimes ?
Question écrite n° 3560 de M. Julien Borowczyk: Date de dépôt : 05/12/2017; personnes handicapées - Handicap psychique et AAH - Handicap psychique et AAH
Question orale sans débat n° 10 de M. Jean-Yves Bony: Date de dépôt : 05/12/2017; commerce extérieur - Accord UE-Mercosur - Accord UE-Mercosur
Question écrite n° 3627 de M. Pierre Dharréville: Date de dépôt : 05/12/2017; sports - Le diplôme de maitres-nageurs sauveteurs - Le diplôme de maitres-nageurs sauveteurs
Question écrite n° 3595 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 05/12/2017; retraites : généralités - Conditions de demande de retraite anticipée pour les personnes handicapées - Conditions de demande de retraite anticipée pour les personnes handicapées
Question écrite n° 3454 de M. Christophe Arend: Date de dépôt : 05/12/2017; emploi et activité - Bilinguisme - Zones frontalières - Chômage - Bilinguisme - Zones frontalières - Chômage
Question écrite n° 3489 de M. Régis Juanico: Date de dépôt : 05/12/2017; fonction publique territoriale - Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM) - Agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles (ATSEM)
Question écrite n° 3421 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 05/12/2017; chasse et pêche - Dérogation pour la chasse du pinson des arbres - Dérogation pour la chasse du pinson des arbres