984911 résultats trouvés
- Question écrite n° 40849 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 08/06/2004
- automobiles et cycles - réparation automobile - carrossiers. relations avec les assureurs.
- Question écrite n° 106767 de M. Jean-Claude Flory
- Date de dépôt : 10/10/2006
- animaux - animaux de compagnie - abandon. lutte et prévention.
- Question écrite n° 99577 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 11/07/2006
- emploi - politique de l'emploi - seniors. perspectives.
- Question écrite n° 77854 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 15/11/2005
- commerce et artisanat - commerce - bons de réduction. bons d'achat. utilisation. réglementation.
- Question écrite n° 67504 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 14/06/2005
- impôts locaux - taxe foncière sur les propriétés non bâties - réforme. conséquences.
- Question écrite n° 26330 de M. François Cornut-Gentille
- Date de dépôt : 13/10/2003
- enseignement : personnel - médecine de prévention - développement.
- Question écrite n° 5771 de Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont
- Date de dépôt : 04/11/2002
- jeunes - politique à l'égard des jeunes - allocation d'autonomie. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 78656 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 22/11/2005
- aménagement du territoire - zones rurales - maisons de service public. perspectives.
- Question écrite n° 94143 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 09/05/2006
- impôt sur le revenu - bénéfices agricoles - régime du forfait. réforme. perspectives.
- Question écrite n° 119416 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/02/2007
- politique extérieure - Turkménistan - situation politique.
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