Résultats de la recherche - Assemblée nationale

29044 résultats trouvés

Question écrite n° 982 de Mme Stella Dupont: Date de dépôt : 15/10/2024; pollution - Pollution des sols liée aux activités équestres - Pollution des sols liée aux activités équestres
Question écrite n° 802 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 15/10/2024; assurance maladie maternité - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières - Cumul des avantages vieillesse et des indemnités journalières
Question écrite n° 863 de M. Jordan Guitton: Date de dépôt : 15/10/2024; énergie et carburants - L'utilisation du balsa pour les éoliennes - L'utilisation du balsa pour les éoliennes
Question écrite n° 781 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 15/10/2024; aide aux victimes - Prise en charge des victimes d'erreur de la police - Prise en charge des victimes d'erreur de la police
Question écrite n° 951 de M. Bruno Clavet: Date de dépôt : 15/10/2024; ministères et secrétariats d'État - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres
Question écrite n° 1039 de M. Aurélien Le Coq: Date de dépôt : 15/10/2024; services publics - Amendes de composition pénale et manque de centres des finances publiques - Amendes de composition pénale et manque de centres des finances publiques
Question écrite n° 911 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 15/10/2024; impôt sur le revenu - Évolution de la réduction, en crédit d'impôt, pour les personnes en Ehpad - Évolution de la réduction, en crédit d'impôt, pour les personnes en Ehpad
N° 442 - Proposition de loi de Mme Soumya Bourouaha visant à l'instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Instauration d'un revenu de remplacement pour les artistes-auteurs temporairement privés de ressources)
N° 424 - Proposition de loi de Mme Sophie Panonacle visant à suivre l'application des mesures du Comité interministériel de la mer et à évaluer les politiques publiques pour l'économie bleue: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Suivre l'application des mesures du Comité interministériel de la mer et évaluer les politiques publiques pour l'économie bleue)
N° 352 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute: Date de dépôt : 15/10/2024; Voir le dossier (Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute)