Résultats de la recherche - Assemblée nationale

976331 résultats trouvés

Question écrite n° 4453 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 09/01/2018; mort et décès - Certificats de décès à domicile - Certificats de décès à domicile
Question écrite n° 4420 de M. Cyrille Isaac-Sibille: Date de dépôt : 09/01/2018; drogue - Simplification de la qualification de la vente de stupéfiants - Simplification de la qualification de la vente de stupéfiants
Question écrite n° 4471 de M. Jean-Michel Mis: Date de dépôt : 09/01/2018; santé - Indemnité compensatrice à tierce personne - Indemnité compensatrice à tierce personne
Question écrite n° 4398 de M. Jean-Michel Mis: Date de dépôt : 09/01/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Anciens combattants - Anciens combattants
Question écrite n° 4450 de M. Jean-Christophe Lagarde: Date de dépôt : 09/01/2018; logement - Représentation des locataires au sein des organismes de logements sociaux - Représentation des locataires au sein des organismes de logements sociaux
Question écrite n° 4427 de Mme Cécile Untermaier: Date de dépôt : 09/01/2018; énergie et carburants - Données personnelles - compteurs Linky - Données personnelles - compteurs Linky
Question écrite n° 4395 de Mme Huguette Bello: Date de dépôt : 09/01/2018; agriculture - Lutte contre le varroa dans le secteur apicole de La Réunion - Lutte contre le varroa dans le secteur apicole de La Réunion
Question écrite n° 4443 de M. José Evrard: Date de dépôt : 09/01/2018; industrie - Renaissance industrielle du Nord - Renaissance industrielle du Nord
Question écrite n° 4478 de M. Sacha Houlié: Date de dépôt : 09/01/2018; sports - Exploitation commerciale de l'image des sportifs et entraîneurs professionnels - Exploitation commerciale de l'image des sportifs et entraîneurs professionnels
Question écrite n° 4418 de M. Guillaume Larrivé: Date de dépôt : 09/01/2018; défense - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la défense. - Intelligence artificielle. Stratégie dans le domaine de la défense.