962225 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1534 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 15/10/2001
- télécommunications - téléphone - portables. zones d'ombre. réduction.
- Question écrite n° 58282 de M. Franck Dhersin
- Date de dépôt : 26/02/2001
- enseignement secondaire : personnel - PEGC et charges d'enseignement - carrière.
- Question écrite n° 1371 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 21/07/1997
- télécommunications - recherche - perspectives.
- Question écrite n° 62617 de M. Henri Cuq
- Date de dépôt : 18/06/2001
- retraites : généralités - annuités liquidables - personnes ayant la charge de handicapés.
- Question écrite n° 25874 de M. Jacques Desallangre
- Date de dépôt : 01/03/1999
- ministères et secrétariats d'Etat - économie et finances : INSEE - enquêteurs. statut.
- Question écrite n° 44104 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 27/03/2000
- prestations familiales - montant - revalorisation.
- Question écrite n° 61920 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 04/06/2001
- propriété - immeubles - dommages causés par défaut d'entretien ou vice de construction. responsabilité.
- Question écrite n° 60873 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 14/05/2001
- ministères et secrétariats d'Etat - culture et communication : personnel - détachement auprès d'organismes publics. statistiques.
- Question écrite n° 33352 de M. Jean-Paul Bacquet
- Date de dépôt : 26/07/1999
- voirie - liaison Bordeaux Genève - aménagement.
- Question écrite n° 53955 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 20/11/2000
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats